Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
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Horizon-Béziers, représentant local du parti Horizon
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Adresse email : Stéphane bort
Hébergeur :
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59100 Roubaix, France
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9. Modifications des CGU
Horizon-Béziers se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des changements apportés.
10. Loi applicable et juridiction
Les présentes CGU sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
